CHAMBRE SYNDICALE DES CERAMISTES ET ATELIERS D'ARTS DE FRANCE (association loi du 21 mars 1884)
Numéro de dépôt :
3124063
Date de dépôt :
03/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2011
Présentation de la marque CREATEDINFRANCE.COM
Déposée le 3 octobre 2001 par CHAMBRE SYNDICALE DES CERAMISTES ET ATELIERS D'ARTS DE FRANCE (association loi du 21 mars 1884
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CREATEDINFRANCE.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-45 du 9 novembre 2001.
Le déposant est CHAMBRE SYNDICALE DES CERAMISTES ET ATELIERS D'ARTS DE FRANCE (association loi du 21 mars 1884), domicilié(e) 4, Passage Roux, 75017 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES - France.
La marque CREATEDINFRANCE.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3124063.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAMBRE SYNDICALE DES CERAMISTES ET ATELIERS D'ARTS DE FRANCE (association loi du 21 mars 1884) - 4, Passage Roux, 75017 PARIS - France
NONY & ASSOCIES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-10
Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45
Produits de l'imprimerie, imprimés, dépliants, prospectus, tracts, plaquettes, journaux, périodiques, revues, magazines, livres, encyclopédies, guides, brochures, catalogues. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; verre brut ou miouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence, à savoir : bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine, en verre ou terre cuite, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en métaux précieux, poignées de portes en porcelaine ; poteries. Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs, télématiques, communications à travers des réseaux multinationaux de télécommunication ; transmission de sons, d'images, de données, de textes, de messages, y compris transmission assistée par ordinateur ; informations en matières de télécommunications, les services précités étant consultables ou disponibles notamment par voie télématique ou sur des réseaux mondiaux de télécommunication de type Internet.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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